Conditions générales T-Bit – Utilisation et CGU

Conditions générales

Tbit LLC, via le site web du produit T-Bit et la plateforme app.t-bit.io, vous fournit des informations sur le produit, ses caractéristiques, les conditions, les exigences pour y accéder, les règlements et contrats applicables, les frais et commissions, les canaux de gestion du compte, les mesures de sécurité à prendre en compte lors de l'utilisation de la plateforme et, plus généralement, les conditions de fonctionnement du compte.

Dans ce document, vous trouverez les Conditions générales (ci-après CGU) pour l'utilisation de T-Bit, qui se compose du site disponible à https://www.t-bit.io et de notre produit app.t-bit.io (L'ensemble des éléments ci-dessus sera désigné comme la « Plateforme »). Les CGU, conjointement avec la Politique de traitement des données personnelles disponible sur le site : www.t-bit.io, forment conjointement un contrat entre Tbit LLC (ci-après T-Bit, qui est la marque du produit) et l'Utilisateur. Ce sont les conditions qui régissent l'utilisation de la Plateforme T-Bit. Si vous cliquez sur le bouton Accepter, nous comprenons que vous connaissez et acceptez ces termes et conditions pour son utilisation :

1. En acquérant nos services T-Bit et en effectuant le paiement pour le plan correspondant, l'utilisateur aura le droit d'accéder à un compte et d'utiliser nos Agents sur la plateforme.
2. L'utilisateur peut exploiter la Plateforme T-Bit de manière indépendante, en utilisant les ressources et les fonctions fournies, tant qu'il respecte les termes établis dans ce document. Le compte est à l'usage exclusif de l'utilisateur. Si l'utilisateur autorise d'autres personnes à utiliser ses identifiants de compte, l'utilisateur accepte ces CGU au nom de toutes les autres personnes qui utilisent la Plateforme avec son compte ou son mot de passe, et sera responsable de toutes les activités qui se produisent sous son compte ou son mot de passe. Les utilisateurs sont priés de veiller à ce que les informations fournies à T-Bit lors de l'enregistrement et lors de l'utilisation de la Plateforme soient vraies, exactes, à jour et complètes. Le compte est à l'usage exclusif de l'utilisateur; par conséquent, la vente, la location ou le partage d'accès au compte est expressément interdit. T-Bit se réserve tous les droits et recours juridiques disponibles pour prévenir l'utilisation non autorisée de la Plateforme.
3. La Plateforme est détenue et exploitée par T-Bit. Tout le contenu, les informations et autres matériels sur T-Bit, y compris, sans limitation, les marques et logos T-BIT, les interfaces visuelles, les graphiques, le design, la compilation, les informations, les logiciels, le code informatique (y compris le code source ou le code objet), les services, les textes, les images, les vidéos, les informations, les données, les fichiers audio, les sous-domaines, d'autres fichiers et la sélection et l'agencement de ceux-ci (ci-après les « Matériaux ») sont protégés par les lois et droits de propriété intellectuelle pertinents. Tous les Matériaux sont la propriété de T-Bit ou de ses filiales ou sociétés affiliées et/ou de licenciants tiers. À moins que T-Bit n'indique expressément le contraire par écrit, en acceptant ces CGU, l'utilisateur se voit accorder une licence limitée, non sous-licenciable (c'est-à-dire un droit personnel et limité) pour accéder et utiliser la Plateforme à des fins personnelles, commerciales ou internes. T-Bit se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ces CGU. Cette licence limitée mentionnée est soumise à ces CGU et ne permet pas de participer à l'un des événements suivants : (a) revente ou utilisation commerciale de la Plateforme ou des Matériaux; (b) distribution, représentation publique ou affichage public de tout Matériau (à l'exclusion de votre Contenu généré par l'utilisateur); (c) modification ou utilisation dérivée de la Plateforme ou des Matériaux (à l'exclusion de votre Contenu généré par l'utilisateur), ou de toute partie de ceux-ci; (d) l'utilisation de toute technique de fouille de données, de robots ou de méthodes similaires de collecte ou d'extraction de données; (e) le téléchargement (sauf la mise en cache des pages) d'une portion quelconque de la Plateforme, des Matériaux ou de toute information qu'ils contiennent, sauf autorisation expresse sur la Plateforme; ou (f) toute utilisation de la Plateforme ou des Matériaux autre que pour les finalités prévues. Toute utilisation de la Plateforme ou des Matériaux, autre que celle expressément autorisée dans ces CGU, sans l'autorisation écrite préalable de T-BIT, est strictement interdite et peut violer les droits de propriété intellectuelle ou d'autres lois. Sauf indication explicite dans ces CGU, rien ici ne sera interprété comme conférant une licence sur les droits de propriété intellectuelle, que ce soit par arrêt, implication ou autres principes juridiques.
4. Il n'existe pas de période d'engagement obligatoire pour les services T-Bit. L'utilisateur est libre d'annuler l'abonnement à tout moment sans pénalité.
5. Les informations tarifaires sont disponibles sur notre page de tarification dédiée à l'adresse https://www.t-bit.io/pricing.
6. Concernant les lignes téléphoniques utilisées avec nos Agents:
   • Si l'utilisateur fournit sa propre ligne téléphonique, l'utilisateur conserve la pleine propriété et les droits sur cette ligne. T-Bit n'utilise la ligne que pour exploiter les services Agents tels que configurés par l'utilisateur.
   • Si T-Bit fournit une ligne téléphonique dans le cadre du service, cette ligne demeure la propriété exclusive de T-Bit. L'utilisateur se voit accorder des droits d'utilisation pendant la durée du contrat de service mais n'en acquiert pas la propriété.
7. En cas de résiliation de la relation contractuelle:
   • Si T-Bit a fourni la ligne téléphonique, elle reviendra à la propriété exclusive de T-Bit.
   • Si l'utilisateur a fourni sa propre ligne téléphonique, il en demeure propriétaire et responsable de la gestion de cette ligne indépendamment des services T-Bit.
8. Intégrations de services tiers:
   • Intégration avec Shopify : Nous utilisons l'intégration Shopify exclusivement pour accéder aux informations d'inventaire et aux données des clients. Cela nous permet d'améliorer la qualité des réponses que nous proposons à nos utilisateurs, en veillant à ce que les informations fournies soient exactes et pertinentes.
   • Accès à Google et Google Drive: Notre plateforme permet aux utilisateurs de générer et modifier des fichiers dans Google Drive, à condition que ces fichiers soient contenus dans un dossier spécifique que nous avons créé à cet effet. Cet accès est effectué dans le cadre de mesures de sécurité strictes et en respectant toujours la confidentialité des données de nos utilisateurs.
   • Il est essentiel que nos utilisateurs comprennent que toutes les intégrations et l'accès à des services tiers sont effectués avec l'engagement de protéger leurs informations personnelles et d'assurer leur vie privée.
9. Protection des données et confidentialité:
   • T-Bit s'engage à protéger la vie privée et la sécurité des données des utilisateurs. Nos pratiques de traitement des données sont décrites dans notre Politique de traitement des données personnelles, disponible sur notre site.
   • Nous respectons les lois applicables en matière de protection et de confidentialité des données aux États-Unis, qui constituent un cadre de réglementations fédérales et étatiques.
   • En utilisant la Plateforme, vous acceptez la collecte, l'utilisation et le traitement de vos données comme décrit dans notre Politique de traitement des données personnelles.
10. Acceptation par l'utilisateur:

    En créant un compte et en utilisant la Plateforme T-Bit, l'utilisateur accepte expressément de:

    • respecter toutes les conditions énoncées dans ce document.
    • se conformer à la Politique de traitement des données personnelles.
    • utiliser la Plateforme et les Agents légalement et éthiquement, en s'abstenant d'activités illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers.
    • être responsable de toutes les activités qui se produisent sous leur compte.
    • reconnaître la propriété de T-Bit sur la Plateforme et les Matériaux.
    • comprendre les termes relatifs à l'utilisation et à la propriété de la ligne téléphonique tels que décrits ici.
11. T-Bit se réserve le droit de suspendre ou d'annuler le service en cas de détection d'une utilisation abusive par l'utilisateur ou non-conformité aux termes et conditions établis.
12. T-Bit n'est pas responsable de toute perte ou dommage pouvant résulter de l'utilisation par l'utilisateur des services T-Bit.
13. Les Conditions générales peuvent être modifiées par T-Bit sans préavis. La poursuite de l'utilisation de la Plateforme après les modifications constitue l'acceptation des nouveaux termes.
14. Ces Conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre l'utilisateur et T-Bit et régissent l'utilisation de nos services. En utilisant nos services, l'utilisateur accepte de se conformer à ces Conditions générales.